Article 1

Article en vigueur depuis le 8 mai 2017.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 22 novembre 1955 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 3 décembre 1955 au 5 mai 2012 (modifiée)
• Rédaction du 5 mai 2012 au 18 juillet 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 avril 2012 - art. 1
• Rédaction du 18 juillet 2012 au 1er juin 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2012 - art. 1
• Rédaction du 1er juin 2016 au 1er juillet 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 mai 2016 - art. 1
• Rédaction du 1er juillet 2016 au 8 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 mai 2016 - art. 1
• Rédaction depuis le 8 mai 2017 (en vigueur) — issue de : Décret n°2017-818 du 5 mai 2017 - art. 9 (V)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 22 novembre 1955 fixant la composition et le mode de fonctionnement de la commission de la jeunesse au ministère de la défense nationale et des forces armées (en vigueur)
• Arrêté du 10 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 22 novembre 1955 fixant la composition et le mode de fonctionnement de la commission de la jeunesse au ministère de la défense nationale et des forces armées (en vigueur)
• Arrêté du 25 mai 2016 relatif à la commission armées-jeunesse (en vigueur)