Article 6

Article abrogé, en vigueur du 15 mai 2019 au 1er juillet 2020.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 20 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 6 mai 2012 au 16 août 2014 (modifiée)
• Rédaction du 16 août 2014 au 19 juin 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 7 juillet 2014 - art. 4
• Rédaction du 19 juin 2015 au 8 mai 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - art. 9
• Rédaction du 8 mai 2016 au 15 mai 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2016 - art. 4
• Rédaction du 15 mai 2019 au 1er juillet 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 13 mai 2019 - art. 5

Arrêtés liés (12)

• Arrêté du 7 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 30 mars 2016 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense et l'arrêté du 18 janvier 2013 relatif à la création et aux attributions du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines (en vigueur)
• Arrêté du 13 mai 2019 modifiant divers arrêtés relatifs aux ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 25 août 2017 modifiant l'arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 28 décembre 2017 relatif à l'application du décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011 autorisant le ministre de la défense et des anciens combattants à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil du ministère de la défense (abrogé)
• Arrêté du 29 juin 2020 relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civiles (en vigueur)
• Arrêté du 12 novembre 2025 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant les arrêtés du 29 juin 2020 relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civiles et portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)