Article 4

Article abrogé, en vigueur du 26 juillet 2015 au 5 juin 2021.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 26 avril 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 6 mai 2012 au 31 janvier 2013 (modifiée)
• Rédaction du 31 janvier 2013 au 26 juillet 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 janvier 2013 - art. 1
• Rédaction du 26 juillet 2015 au 5 juin 2021 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 17 juillet 2015 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 14 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
• Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)