Arrêté du 23 mai 2012 · Article
Article 4
Article en vigueur depuis le 29 juin 2025.
Carte de l'article 4 du Arrêté du 23 mai 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 15 juin 2012 au 29 mars 2014 (modifiée)
- Rédaction du 29 mars 2014 au 29 juin 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 mars 2014 - art. 2
- Rédaction depuis le 29 juin 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 juin 2025 - art. 2
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 6 mars 2014 modifiant l'arrêté du 23 mai 2012 fixant les modalités d'organisation, le programme et la nature des épreuves des concours de recrutement dans le grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure (en vigueur)
- Arrêté du 17 juin 2025 modifiant l'arrêté du 23 mai 2012 fixant les modalités d'organisation, le programme et la nature des épreuves des concours de recrutement dans le grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure (en vigueur)