Article 3

Article en vigueur depuis le 4 septembre 2012.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 25 mai 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 4 septembre 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juin 2012 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 25 mai 2012 portant création de départements d'institut universitaire de technologie et transfert partiel de localisation d'un département existant à la rentrée universitaire 2012 (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 29 juin 2012 modifiant l'arrêté du 25 mai 2012 portant création de départements d'institut universitaire de technologie et transfert partiel de localisation d'un département existant à la rentrée universitaire 2012 (en vigueur)