Arrêté du 25 mai 2012 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 4 septembre 2012.

TexteArrêté du 25 mai 2012
IdentifiantLEGIARTI000026195480
Texte parentLEGITEXT000026038043
Référencearticle 3 de l'arrêté du 25 mai 2012 (version du 4 septembre 2012)Légifrance →

1. A compter de la rentrée universitaire 2012 et pour une période de trois ans, le département universitaire de technologie suivant change partiellement d'implantation :

UNIVERSITÉ

IUT

SIÈGE
du département

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du département pour trois ans

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Toulouse 1


Rodez

Rodez

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