Arrêté du 16 juillet 1954 · Article

Article 53

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1999.

Carte de l'article 53 du Arrêté du 16 juillet 1954 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

Rédaction du 21 juillet 1954 au 24 septembre 1982 (modifiée)
Rédaction du 24 septembre 1982 au 22 septembre 1995 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 août 1982, v. init.
Rédaction du 22 septembre 1995 au 22 avril 1999 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 septembre 1995, v. init.
Rédaction du 22 avril 1999 au 30 août 1999 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 avril 1999 - art., v. init.
Rédaction du 30 août 1999 au 25 septembre 1999 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 août 1999, v. init.
Rédaction depuis le 25 septembre 1999 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 septembre 1999, v. init.

Arrêté du 13 septembre 1995 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules (en vigueur)