Article Annexe II

Article abrogé, en vigueur du 24 août 2018 au 8 juillet 2024.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 3 septembre 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 14 septembre 2012 au 24 août 2018 (modifiée)
• Rédaction du 24 août 2018 au 8 juillet 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 20 août 2018 - art. 1; Arrêté du 20 août 2018 - art. 2; Arrêté du 20 août 2018 - art. 3

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 8 juillet 1992 relatif aux conditions d'habilitation ou d'agrément pour les formations aux premiers secours. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 24 mai 2000 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours (abrogé)
• Arrêté du 8 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie initiale et commune de formateur » (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 20 août 2018 modifiant l'arrêté du 3 septembre 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours » (en vigueur)
• Arrêté du 15 juin 2024 relatif à la filière pédagogique de sécurité civile (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 17 juin 2024 relatif à l'habilitation pour la formation aux premiers secours (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours (en vigueur)
• Arrêté du 20 août 2018 modifiant l'arrêté du 8 août 2012 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « pédagogie initiale et commune de formateur » (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2025 modifiant divers arrêtés relatifs aux filières de sécurité civile (en vigueur)