Arrêté du 3 octobre 2008 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 23 juillet 2010.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 3 octobre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 14 novembre 2008 au 22 novembre 2009 (modifiée)
Rédaction du 22 novembre 2009 au 23 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 novembre 2009 - art. 4
Rédaction depuis le 23 juillet 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2010 - art. 5

Arrêté du 13 novembre 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 8 textes)
Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 2 juillet 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 3 décembre 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
Arrêté du 22 janvier 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)