Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 3 octobre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 14 novembre 2008 au 22 novembre 2009 (modifiée)
• Rédaction du 22 novembre 2009 au 23 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 novembre 2009 - art. 4
• Rédaction depuis le 23 juillet 2010 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 juillet 2010 - art. 5

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 13 novembre 2009 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 8 textes)
• Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 19 novembre 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 2 juillet 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 3 décembre 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)