Arrêté du 3 septembre 2012 · Article
Article 11
Article abrogé, en vigueur du 16 septembre 2012 au 5 avril 2015.
Carte de l'article 11 du Arrêté du 3 septembre 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (13)
- Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées (abrogé, modifié par 11 textes)
- Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées et modifiant ou abrogeant divers arrêtés (en vigueur)
- Arrêté du 4 mai 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)
- Arrêté du 3 septembre 2019 portant création et organisation du commandement de l'espace (en vigueur)
- Arrêté du 4 mai 2017 modifiant l'organisation de l'état-major des armées (en vigueur)
- Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique (abrogé)
- Arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées (en vigueur)
- Arrêté du 23 février 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées (en vigueur)
- Arrêté du 30 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse et portant modification et abrogation de divers arrêtés (en vigueur)
- Arrêté du 11 juillet 2016 relatif au service de la trésorerie aux armées pris en application des articles D. 5222-7 et R. 5222-8 du code de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées et l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées (en vigueur)
- Arrêté du 19 septembre 2016 relatif au commandement militaire de Balard (en vigueur)
- Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)