Arrêté du 11 septembre 2012 · Article
Article 4
Article en vigueur depuis le 27 septembre 2025.
Carte de l'article 4 du Arrêté du 11 septembre 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 19 septembre 2012 au 6 octobre 2013 (modifiée)
- Rédaction du 6 octobre 2013 au 29 septembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 septembre 2013 - art. 4
- Rédaction du 29 septembre 2014 au 16 août 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 23 septembre 2014 - art. 2
- Rédaction du 16 août 2015 au 1er juillet 2024 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 7 août 2015 - art. 6
- Rédaction du 1er juillet 2024 au 27 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juin 2024 - art. 1
- Rédaction depuis le 27 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 septembre 2025 - art. 1
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 27 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours externe de recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien principal) (en vigueur)
- Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours externe de recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien principal) (en vigueur)
- Arrêté du 7 août 2015 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours externe de recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien principal) (en vigueur)
- Arrêté du 26 juin 2024 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours externe de recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien principal) (en vigueur)
- Arrêté du 17 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves du concours externe de recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture (recrutement dans le grade de technicien principal) (en vigueur)