Article 1

Article abrogé, en vigueur du 16 août 2014 au 20 novembre 2025.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 18 janvier 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 février 2013 au 16 août 2014 (modifiée)
• Rédaction du 16 août 2014 au 20 novembre 2025 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 7 juillet 2014 - art. 21

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 7 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 12 novembre 2025 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)