Article 3

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2025 au 20 novembre 2025.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 18 janvier 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 10 février 2013 au 16 août 2014 (modifiée)
• Rédaction du 16 août 2014 au 8 mai 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 7 juillet 2014 - art. 21
• Rédaction du 8 mai 2016 au 30 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mars 2016 - art. 16
• Rédaction du 30 juin 2018 au 1er juillet 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2018-532 du 28 juin 2018 - art. 14
• Rédaction du 1er juillet 2020 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2020 - art. 15
• Rédaction du 1er septembre 2025 au 20 novembre 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 6 août 2025 - art. 1

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 7 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 mars 2016 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense et l'arrêté du 18 janvier 2013 relatif à la création et aux attributions du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 12 novembre 2025 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant les arrêtés du 29 juin 2020 relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civiles et portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)