Article 1

Article abrogé, en vigueur du 20 mars 2017 au 14 février 2018.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 14 mars 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 28 mars 2013 au 5 août 2013 (modifiée)
• Rédaction du 5 août 2013 au 31 mars 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juillet 2013 - art. 1
• Rédaction du 31 mars 2014 au 14 juin 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 mars 2014 - art. 1
• Rédaction du 14 juin 2015 au 20 mars 2017 (modifiée) — issue de : DÉCRET n°2015-652 du 10 juin 2015 - art. 2 (V)
• Rédaction du 20 mars 2017 au 14 février 2018 (abrogé) — issue de : Arrêté du 28 février 2017 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 26 juillet 2013 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (en vigueur)
• Arrêté du 18 mars 2014 modifiant l'arrêté du 14 mars 2013 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (en vigueur)
• Arrêté du 28 février 2017 modifiant l'arrêté du 14 mars 2013 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (en vigueur)
• Arrêté du 2 février 2018 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (abrogé)
• Arrêté du 31 août 2018 fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (abrogé)