Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 31 décembre 2021.

Carte de l'article Annexe 2 du Arrêté du 8 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 11 septembre 2020 au 31 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 septembre 2020 - art.
• Rédaction depuis le 31 décembre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2021 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 2 septembre 2020 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2021 portant modification de plusieurs arrêtés relatifs aux formations de santé (en vigueur)