Article 14

Article abrogation programmée, en vigueur du 6 novembre 2013 au 31 décembre 2023.

Carte de l'article 14 du Arrêté du 26 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 18 mai 2013 au 6 novembre 2013 (modifiée)
• Rédaction du 6 novembre 2013 au 31 décembre 2023 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 1er octobre 2013 - art. 5

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er octobre 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski de fond (en vigueur)