Article 1

Article abrogé, en vigueur du 16 avril 2017 au 1er janvier 2020.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 12 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 26 mai 2013 au 11 janvier 2015 (modifiée)
• Rédaction du 11 janvier 2015 au 1er janvier 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 16 décembre 2014 - art. 7
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 19 août 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 13 juillet 2015 - art. 1
• Rédaction du 19 août 2016 au 14 décembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 2016 - art. 2
• Rédaction du 14 décembre 2016 au 16 avril 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2016 - art. 3
• Rédaction du 16 avril 2017 au 1er janvier 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 7 avril 2017 - art. 1

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2015 portant rattachement de la commission consultative médicale à la direction des ressources humaines du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 9 août 2016 modifiant l'arrêté du 7 avril 2011 relatif au respect de l'anonymat de militaires et de personnels civils du ministère de la défense et l'arrêté du 12 avril 2013 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2016 portant dissolution de la délégation pour le regroupement des états-majors et services centraux du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2013 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense et la liste des organismes dont il exerce la présidence ou la tutelle (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant diverses mesures tirant les conséquences de la réorganisation de l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 21 mars 2022 portant organisation de la direction des territoires, de l'immobilier et de l'environnement et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)