Article 1

Article abrogé, en vigueur du 29 janvier 2015 au 6 mai 2015.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 5 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 26 mai 2013 au 13 février 2014 (modifiée)
• Rédaction du 13 février 2014 au 29 janvier 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 janvier 2014 - art. 1
• Rédaction du 29 janvier 2015 au 6 mai 2015 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 19 janvier 2015 - art. 2; ARRÊTÉ du 19 janvier 2015 - art. 3

Arrêtés liés (14)

• Arrêté du 27 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 5 avril 2013 portant désignation des responsables de programme du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 19 janvier 2015 portant désignation du responsable du programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense (en vigueur, modifié par 13 textes)
• Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique (abrogé)
• Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2022 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 8 février 2017 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service industriel de l'aéronautique (en vigueur)
• Arrêté du 2 février 2016 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant diverses mesures tirant les conséquences de la réorganisation de l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 8 décembre 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement et conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités relevant de la direction générale de l'armement (en vigueur)