Article Annexe I b

Article abrogé, en vigueur du 8 mai 2017 au 18 juillet 2018.

Carte de l'article Annexe I b du Arrêté du 29 juillet 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 14 août 2013 au 30 mai 2014 (modifiée)
• Rédaction du 30 mai 2014 au 1er mars 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2014 - art.
• Rédaction du 1er mars 2015 au 8 mai 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 17 février 2015 - art.
• Rédaction du 8 mai 2017 au 18 juillet 2018 (abrogé) — issue de : Arrêté du 4 mai 2017 - art. 2

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 12 mai 2014 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales (en vigueur)
• Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales (en vigueur)
• Arrêté du 4 mai 2017 modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires première et deuxième catégorie pour les espèces animales (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales (en vigueur)