Article abrogé, en vigueur du 8 mai 2017 au 18 juillet 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 29 juillet 2013
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000034803863
Texte parentLEGITEXT000027833682
Référencearticle Annexe I b de l'arrêté du 29 juillet 2013 (version du 8 mai 2017)Légifrance →
1. DANGERS SANITAIRES DE PREMIÈRE CATÉGORIE POUR LES ESPÈCES ANIMALES
2. FAISANT L'OBJET D'UNE ÉMERGENCE ET INSCRITE À TITRE TEMPORAIRE POUR TROIS ANS MAXIMUM
DÉNOMINATION
DANGER SANITAIRE VISÉ
ESPÈCES VISÉES
DATE DE L'INSCRIPTION
Salmonellose aviaire
Salmonella Kentucky
Oiseaux des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo
17 février 2015
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.