Arrêté du 29 juillet 2013 · Article

Article Annexe I b

Article abrogé, en vigueur du 8 mai 2017 au 18 juillet 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 29 juillet 2013
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000034803863
Texte parentLEGITEXT000027833682
Référencearticle Annexe I b de l'arrêté du 29 juillet 2013 (version du 8 mai 2017)Légifrance →

1. DANGERS SANITAIRES DE PREMIÈRE CATÉGORIE POUR LES ESPÈCES ANIMALES

2. FAISANT L'OBJET D'UNE ÉMERGENCE ET INSCRITE À TITRE TEMPORAIRE POUR TROIS ANS MAXIMUM


DÉNOMINATION

DANGER SANITAIRE VISÉ

ESPÈCES VISÉES

DATE DE L'INSCRIPTION

Salmonellose aviaire

Salmonella Kentucky

Oiseaux des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo


17 février 2015

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