Article Annexe II

Article abrogé, en vigueur du 8 juin 2018 au 6 mai 2022.

Carte de l'article Annexe II du Arrêté du 29 juillet 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 14 août 2013 au 29 décembre 2014 (modifiée)
• Rédaction du 29 décembre 2014 au 1er mars 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 24 décembre 2014 - art.
• Rédaction du 1er mars 2015 au 16 septembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 17 février 2015 - art.
• Rédaction du 16 septembre 2015 au 5 avril 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 4 septembre 2015 - art.; ARRÊTÉ du 4 septembre 2015 - art. 1
• Rédaction du 5 avril 2017 au 8 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mars 2017 - art.; Arrêté du 22 mars 2017 - art. 5
• Rédaction du 8 mai 2017 au 1er novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 mai 2017 - art. 3; Arrêté du 4 mai 2017 - art. 4
• Rédaction du 1er novembre 2017 au 8 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 mai 2017 - art. 5 (V)
• Rédaction du 8 juin 2018 au 6 mai 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 mai 2018 - art.

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 24 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales (en vigueur)
• Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales (en vigueur)
• Arrêté du 4 septembre 2015 modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales (annulé)
• Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de 1re et 2e catégorie pour les espèces animales (en vigueur)
• Arrêté du 4 mai 2017 modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires première et deuxième catégorie pour les espèces animales (en vigueur)
• Arrêté du 30 mai 2018 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales (en vigueur)
• Arrêté du 3 mai 2022 listant les maladies animales réglementées d'intérêt national en application de l'article L. 221-1 du code rural et de la pêche maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales (abrogé, modifié par 8 textes)
• Arrêté du 10 mars 2026 modifiant l'arrêté du 3 mai 2022 listant les maladies animales réglementées d'intérêt national en application de l'article L. 221-1 du code rural et de la pêche maritime (en vigueur)
• Arrêté du 12 mai 2014 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales (en vigueur)

Textes qui citent la rédaction actuelle (1)

• ARRÊTÉ du 24 décembre 2014 - art. 1 (V)