Arrêté du 15 septembre 1982 · Article
Article Annexe I
Article en vigueur depuis le 25 novembre 2021.
Carte de l'article Annexe I du Arrêté du 15 septembre 1982 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 24 octobre 1982 au 15 septembre 1989 (modifiée)
- Rédaction du 15 septembre 1989 au 18 mai 1991 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1 août 1989, v. init.
- Rédaction du 18 mai 1991 au 1er juin 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 1991, v. init.
- Rédaction du 1er juin 2011 au 15 septembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 mai 2011 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 15 septembre 2013 au 25 novembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2013 - art. 1
- Rédaction depuis le 25 novembre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 novembre 2021 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 30 août 2013 portant modification de l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de céréales (en vigueur)
- Arrêté du 11 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des semences de céréales (en vigueur)