Arrêté du 15 septembre 1982 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 25 novembre 2021.

TexteArrêté du 15 septembre 1982
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000044361753
Texte parentLEGITEXT000027948106
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 15 septembre 1982 (version du 25 novembre 2021)Légifrance →

1. Semences de céréales ne devant être commercialisées que dans les catégories de prébase, semences de base et semences certifiées, telles qu'elles sont définies par les règlements techniques cités à l'article 2 :

2. - avoine (Avena sativa L.) ;

3. - avoine nue (Avena nuda L.) ;

4. - avoine maigre ou rude (Avena strigosa Schreb.) ;

5. - blé dur (Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren) ;

6. - blé tendre (froment) (Triticum aestivum L. subsp. aestivum) ;

7. - épeautre (Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.) Thell.) ;

8. - maïs, à l'exception du pop-corn et maïs sucré (Zea mays L. " partim ") ;

9. - orge (Hordeum vulgare L.) ;

10. - riz (Oryza sativa L.) ;

11. - sarrasin (Fagopyrum esculentum Moench) ;

12. - seigle (Secale cereale L.) ;

13. - sorgho (Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor) ;

14. - sorgho du Soudan (Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse) ;

15. - hybride résultant du croisement entre le sorgho bicolore et le sorgho du Soudan (Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor × Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse) ;

16. - triticale (× Triticosecale Wittm. ex A. Camus).

17. Semences de céréales ne devant être commercialisées que dans la catégorie semences sans aucun qualificatif :

18. - seigle des montagnes (Secale montanum Guss.) ;

19. - hybride résultant du croisement du seigle des montagnes avec le seigle (Secale montanum Guss. × Secale cereale L.).

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