Article Annexes

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2026.

Carte de l'article Annexes du Arrêté du 23 décembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 16 janvier 2014 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2016 - art. 4 (VD)
• Rédaction du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2026 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle (abrogé)
• Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général (en vigueur)