Arrêté du 23 décembre 2013 · Article

Article Annexes

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2026.

TexteArrêté du 23 décembre 2013

IdentifiantLEGIARTI000033083330

Texte parentLEGITEXT000028467144

Référencearticle Annexes de l'arrêté du 23 décembre 2013 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →

1. Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site http://www.education.gouv.fr.

2. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

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