Article 22

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2014 au 15 mars 2017.

Carte de l'article 22 du Arrêté du 22 janvier 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er septembre 2014 au 15 mars 2017 (abrogé)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 3 mars 2017 relatif au comité de suivi des cycles licence, master et doctorat (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 15 avril 2022 relatif au comité de suivi des cycles licence, master et doctorat (en vigueur)
• Arrêté du 4 mai 2017 modifiant l'arrêté du 3 mars 2017 relatif au comité de suivi des cycles licence, master et doctorat (en vigueur)