Article 9

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2016 au 13 janvier 2020.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 31 janvier 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 février 2014 au 1er janvier 2016 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2016 au 13 janvier 2020 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 18 novembre 2015 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2014 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier (en vigueur)
• Arrêté du 10 janvier 2020 fixant les conditions et modalités d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air (abrogé)
• Arrêté du 16 avril 2025 fixant les conditions et modalités d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air et de l'espace (en vigueur)