Article Annexes

Article en vigueur depuis le 2 septembre 2019.

Carte de l'article Annexes du Arrêté du 21 février 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 9 mars 2014 au 1er janvier 2018 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2018 au 2 septembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 juillet 2016 - art. 4 (VD)
• Rédaction depuis le 2 septembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 juillet 2019 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle (abrogé)
• Arrêté du 22 juillet 2019 portant réduction de la durée de période de formation en milieu professionnel de certaines spécialités de certificat d'aptitude professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général (en vigueur)