Article 11

Article en vigueur depuis le 2 juillet 2021.

Carte de l'article 11 du Arrêté du 13 mai 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 16 mai 2014 au 20 avril 2018 (modifiée)
• Rédaction du 20 avril 2018 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 2018 - art. 10
• Rédaction du 1er janvier 2021 au 2 juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 4
• Rédaction depuis le 2 juillet 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 juin 2021 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service industriel de l'aéronautique (en vigueur)
• Arrêté du 30 juin 2021 tirant les conséquences du changement d'appellation de l'armée de l'air et de l'Ecole de l'air sur différentes dispositions réglementaires (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2021 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)