Article Annexes

Article en vigueur depuis le 3 octobre 2019.

Carte de l'article Annexes du Arrêté du 6 mai 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 16 mai 2014 au 1er septembre 2016 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2016 au 18 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 août 2016 - art. 4
• Rédaction du 18 juin 2018 au 29 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juin 2018 - art. 8; Arrêté du 13 juin 2018 - art. 9
• Rédaction du 29 juillet 2018 au 3 octobre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2018 - art. 1; Arrêté du 17 juillet 2018 - art. 2; Arrêté du 17 juillet 2018 - art. 3
• Rédaction depuis le 3 octobre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 septembre 2019 - art. 2; Arrêté du 20 septembre 2019 - art. 3

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 13 avril 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 13 juin 2018 portant modification de l'arrêté du 6 mai 2014 relatif à la délivrance des attestations de formation pour le personnel servant à bord des navires à passagers (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2018 portant modification de l'arrêté du 6 mai 2014 relatif à la délivrance des attestations de formation pour le personnel servant à bord des navires à passagers (en vigueur)
• Arrêté du 20 septembre 2019 portant modification de l'arrêté du 6 mai 2014 relatif à la délivrance des attestations de formation pour le personnel servant à bord des navires à passagers (en vigueur)