Article 9

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2020 au 26 septembre 2024.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 27 avril 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 19 mai 2014 au 1er janvier 2020 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 26 septembre 2024 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 15

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 23 septembre 2024 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine (en vigueur, modifié par 1 texte)