Arrêté du 27 mai 2014 · Article

Article 2-1

Article en vigueur depuis le 9 février 2025.

Carte de l'article 2-1 du Arrêté du 27 mai 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 22 janvier 2025 modifiant les arrêtés fixant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master (en vigueur)
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