ARRÊTÉ du 22 août 2014 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 22 juin 2026.

Carte de l'article 3 du ARRÊTÉ du 22 août 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 16 juin 2026 modifiant l'arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des professeurs des écoles stagiaires (en vigueur)
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