ARRÊTÉ du 8 septembre 2014 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 11 septembre 2025.
Carte de l'article 1 du ARRÊTÉ du 8 septembre 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 1er septembre 2014 au 1er septembre 2023 (modifiée)
- Rédaction du 1er septembre 2023 au 11 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2023 - art. 9
- Rédaction depuis le 11 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 septembre 2025 - art. 2
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 13 juillet 2023 portant diverses mesures de revalorisation indemnitaire pour les personnels enseignants, d'éducation et les psychologues de l'éducation nationale (en vigueur)
- Arrêté du 4 septembre 2025 modifiant les arrêtés du 8 septembre 2014 relatifs aux taux de l'indemnité de fonctions des personnels enseignants du premier degré exerçant les fonctions de maître formateur et des formateurs académiques (en vigueur)