ARRÊTÉ du 18 juillet 2014 · Article
Article 6
Article abrogé, en vigueur du 25 septembre 2014 au 6 octobre 2021.
Carte de l'article 6 du ARRÊTÉ du 18 juillet 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale (abrogé, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale (en vigueur)
- Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale (en vigueur)
- Arrêté du 15 février 2022 modifiant l'arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale (en vigueur)