Article 2

Article abrogé, en vigueur du 6 décembre 2018 au 1er janvier 2023.

Carte de l'article 2 du ARRÊTÉ du 26 août 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 4 décembre 2014 au 6 décembre 2018 (modifiée)
• Rédaction du 6 décembre 2018 au 1er janvier 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 28 mai 2018 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 28 mai 2018 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 instituant des comités techniques et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au musée du quai Branly, à l'Institut national de l'histoire de l'art et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives (en vigueur)
• Arrêté du 3 juin 2022 instituant des comités sociaux d'administration au musée du quai Branly, à l'Institut national de l'histoire de l'art et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 21 avril 2026 modifiant l'arrêté du 3 juin 2022 instituant des comités sociaux d'administration au musée du quai Branly, à l'Institut national de l'histoire de l'art et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives (entrée en vigueur différée)