Article 1

Article abrogé, en vigueur du 24 octobre 2014 au 4 octobre 2015.

Carte de l'article 1 du ARRÊTÉ du 10 octobre 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 24 octobre 2014 au 4 octobre 2015 (abrogé)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 septembre 2015 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur et aide au mérite du ministère de la culture pour l'année 2015-2016 (abrogé)
• Arrêté du 21 octobre 2016 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur et de l'aide au mérite du ministère de la culture pour l'année 2016-2017 (en vigueur)