ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 20 février 2025.

Carte de l'article Annexe du ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

Rédaction du 4 décembre 2014 au 1er janvier 2018 (modifiée)
Rédaction du 1er janvier 2018 au 24 juin 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 juin 2016 - art. 1; Arrêté du 9 juin 2016 - art. 2; Arrêté du 9 juin 2016 - art. 3
Rédaction du 24 juin 2019 au 1er janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 avril 2019 - art.
Rédaction du 1er janvier 2025 au 20 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2024 - art.; Arrêté du 8 juillet 2024 - art. 1
Rédaction depuis le 20 février 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 février 2025 - art.

Arrêté du 9 juin 2016 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion » (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 29 avril 2019 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion » (en vigueur)
Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion » (en vigueur)
Arrêté du 13 février 2025 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion » (en vigueur)
Arrêté du 15 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 9 juin 2016 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion » (en vigueur)