Article 39

Article en vigueur depuis le 7 août 2023.

Carte de l'article 39 du ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 7 décembre 2014 au 7 août 2023 (modifiée)
• Rédaction depuis le 7 août 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2023 - art. 23

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (en vigueur)