Article 1

Article en vigueur depuis le 3 février 2024.

Carte de l'article 1 du ARRÊTÉ du 19 février 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 22 février 2015 au 11 mai 2016 (modifiée)
• Rédaction du 11 mai 2016 au 3 février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 avril 2016 - art. 1
• Rédaction depuis le 3 février 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2024 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 28 avril 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif au brevet d'initiation aéronautique (BIA) (en vigueur)
• Arrêté du 5 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif au brevet d'initiation aéronautique (BIA) (en vigueur)