Article 3

Article en vigueur depuis le 6 septembre 2025.

Carte de l'article 3 du ARRÊTÉ du 25 février 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 28 février 2015 au 28 mai 2016 (modifiée)
• Rédaction du 28 mai 2016 au 9 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2016 - art. 5
• Rédaction du 9 mars 2025 au 6 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2025 - art. 19
• Rédaction depuis le 6 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 septembre 2025 - art. 4

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2025 modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 2 septembre 2025 modifiant divers arrêtés intéressant les forces de l'armée de terre et l'état-major des armées (en vigueur)