Article 9

Article en vigueur depuis le 21 avril 2021.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 27 juin 1995 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 juillet 1995 au 21 avril 2021 (modifiée)
• Rédaction depuis le 21 avril 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 mars 2021 - art. 2 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 29 mars 2021 modifiant les arrêtés du 27 juin 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, l'organisation générale des études et les horaires des mêmes classes et relatif aux programmes des classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (en vigueur)