RattachementClasses préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres)
Titre Ier : Dispositions générales
Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres)
IdentifiantLEGIARTI000043400550
Texte parentLEGITEXT000030343020
Référencearticle 9 de l'arrêté du 27 juin 1995 (version du 21 avril 2021)Légifrance →
1. L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole supérieure militaire de Saint-Cyr (option Lettres) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.
Nota : Conformément à l’article 4 de l’arrêté du 29 mars 2021 (ESRS2105189A), ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.
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