Arrêté du 23 juillet 1998 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 16 août 1998, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2028.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 23 juillet 1998 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction du 16 août 1998 au 31 décembre 2028 (abrogation programmée)
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 18 décembre 2025 portant abrogation de la spécialité « Barman » de brevet professionnel (en vigueur)