Article Annexe VI

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018, cette rédaction s'applique jusqu'au 31 décembre 2028.

Carte de l'article Annexe VI du Arrêté du 23 juillet 1998 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2028 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 4 avril 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 1998 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel barman (en vigueur)
• Arrêté du 18 décembre 2025 portant abrogation de la spécialité « Barman » de brevet professionnel (en vigueur)