Article 12

Article abrogé, en vigueur du 17 juin 2004 au 1er janvier 2019.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 13 mai 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 17 juin 2004 au 1er janvier 2019 (abrogé)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 7 avril 2017 portant création de la spécialité « esthétique cosmétique parfumerie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 29 décembre 2021 portant création de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)