Article Annexes

Article abrogé, en vigueur du 23 avril 2015 au 1er janvier 2019.

Carte de l'article Annexes du Arrêté du 13 mai 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 17 juin 2004 au 23 avril 2015 (modifiée)
• Rédaction du 23 avril 2015 au 1er janvier 2019 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du - art. 2 (V); ARRÊTÉ du - art. 3 (V); ARRÊTÉ du - art. 4 (V)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 modifié portant création du baccalauréat professionnel esthétique, cosmétique, parfumerie et fixant ses modalités de préparation et de délivrance (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2017 portant création de la spécialité « esthétique cosmétique parfumerie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (abrogation programmée, abrogé)
• Arrêté du 29 décembre 2021 portant création de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)