1. L'arrêté du 1er avril 2015 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 et ses annexes 4, 5 et 6 seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 14 mai 2015 sur le site http://www.education.gouv.fr/. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
Arrêté du 13 mai 2004 · Article
Article Annexes
Article abrogé, en vigueur du 23 avril 2015 au 1er janvier 2019.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 13 mai 2004
IdentifiantLEGIARTI000030512946
Texte parentLEGITEXT000030512612
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