ARRÊTÉ du 22 avril 2015 · Article
Article 18
Article abrogé, en vigueur du 27 avril 2015 au 1er janvier 2017.
Carte de l'article 18 du ARRÊTÉ du 22 avril 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 19 octobre 2016 relatif aux concours externes d'admission à l'Ecole navale (abrogé, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 10 janvier 2022 relatif aux concours externes sur épreuves d'admission en première année à l'Ecole navale (abrogé)
- Arrêté du 22 avril 2021 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2016 relatif aux concours externes d'admission à l'Ecole navale (en vigueur)
- Arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers (en vigueur)